Sénat - Session ordinaire de 2019-2020
Membres présents ou excusés
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du 7 novembre 2019
Présents : Jean-Marie Bockel, Corinne Féret, Charles Guené, Éric Kerrouche, Antoine Lefèvre, Franck Montaugé, Sonia de la Provôté, Alain Richard, Raymond Vall.
Excusés : Daniel Chasseing, Josiane Costes, Philippe Dallier, Mathieu Darnaud, Marc Daunis, Bernard Delcros, Bruno Gilles, Michelle Gréaume, Philippe Nachbar, Marie-Françoise Perol-Dumont, Patricia Schillinger, Catherine Troendlé.
Délégation aux entreprises
Séance du mardi 5 novembre 2019
Présents : Michel Canevet, Pascale Gruny.
Excusés : Philippe Adnot, Emmanuel Capus, Dominique Estrosi Sassone, Jean-François Husson, Antoine Karam, Guy-Dominique Kennel, Élisabeth Lamure, Daniel Laurent, Martin Lévrier, Marie-Noëlle Lienemann, Colette Mélot, Patricia Morhet-Richaud, Nelly Tocqueville.
Assistaient en outre à la séance : Viviane Artigalas, Patrick Chaize, Jean-François Husson, Marie-Noëlle Lienemann, Colette Mélot, Raymond Vall.
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 14 novembre 2019 à 9 h 30 (Salle A213)
Dans le cadre du cycle d'auditions sur l'ancrage territorial de la sécurité intérieure, audition de M. Éric Morvan, directeur général de la police nationale ;
Questions diverses.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 14 novembre 2019 à 8h45 (Salle Médicis)
Audition du Professeur Jean-Marc Ayoubi, chef de service Gynécologie-Obstétrique et Médecine de la reproduction de l'hôpital Foch, sur la procréation médicalement assistée (PMA).
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 14 novembre 2019 à 9 heures (Salle René Monory)
Présentation du rapport d'information sur le second volet de l'étude relative aux risques naturels majeurs dans les outre-mer, centré sur la reconstruction et la résilience des territoires, par MM. Guillaume Arnell, rapporteur coordonnateur, Abdallah Hassani et Jean-François Rapin, rapporteurs.
Délégation à la prospective
Jeudi 14 novembre 2019 à 8 h 30 (Salle Casimir Delavigne)
- Examen du rapport de Pierre-Yves Collombat, actualisant son rapport n° 393 (2016-2017), « Une crise en quête de fin. Quand l'histoire bégaie » ;
- Questions diverses.
Délégation aux entreprises
Jeudi 14 novembre 2019 à 8 h 15 (Salle 46D)
1° Compte rendu, par Mme Élisabeth Lamure, du déplacement de la Délégation à Citéco, la Cité de l'économie à Paris, le 16 octobre 2019 ;
2° Compte rendu, par Mme Pascale Gruny, du déplacement de la Délégation dans l'Aisne, le 24 octobre 2019 ;
3° Communication de Mme Élisabeth Lamure sur le cycle d'auditions conjointes de la Délégation aux entreprises et du Groupe d'étude sur le numérique sur le thème : « Comment garantir l'accès des PME à des réseaux et services numériques efficients ? » et adoption du rapport publiant les comptes rendus de ces auditions ;
4° Questions diverses.
